Dernière mise à jour : 20 mars 2025

La CPTS Néron – Chartreuse respecte vos droits concernant le traitement de vos données personnelles. Cette politique de confidentialité a pour objectif de vous informer sur la manière dont nous collectons, utilisons, partageons et protégeons vos informations personnelles.

1. Responsable du Traitement

Le responsable du traitement des données est la CPTS Néron – Chartreuse, enregistrée sous le numéro SIREN 923623300, dont le siège est situé 19 route de Grenoble, 38120 St Egrève.
Pour toute question concernant la gestion de vos données, vous pouvez nous contacter par e-mail à : coordination@cpts-neron-chartreuse.fr .

2. Données Collectées

Nous collectons des informations personnelles via notre site dans les cas suivants :

• Lors de l’utilisation de notre formulaire de contact (nom, prénom, adresse e-mail, numéro de téléphone, message).
• Lors de l’inscription à notre newsletter (nom, prénom, adresse e-mail), lorsque cette inscription sera possible via le site.

3. Utilisation des Données

Vos données personnelles sont collectées et utilisées dans les buts suivants :

• Répondre à vos demandes via le formulaire de contact.
• Envoyer des communications d’information sur l’activité de la CPTS
• Respecter nos obligations légales et réglementaires.

4. Partage des Données

Vos données ne seront jamais vendues, échangées ou louées à des tiers. Cependant, elles peuvent être partagées avec :

• Nos prestataires de services (hébergement du site, outils de gestion des newsletters) uniquement dans le cadre des finalités mentionnées.
• Les autorités légales si la loi l’exige.

5. Durée de Conservation

Vos données personnelles seront conservées aussi longtemps que nécessaire pour les finalités décrites ci-dessus :

• Les données liées aux formulaires de contact sont conservées pendant 2 ans.
• Les données liées à la newsletter sont conservées pendant 2 ans à partir de la désinscription.

6. Vos Droits

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez des droits suivants :

• Droit d’accès : obtenir une copie de vos données personnelles.
• Droit de rectification : corriger des informations inexactes.
• Droit à l’effacement : demander la suppression de vos données (dans les limites de nos obligations légales).
• Droit d’opposition : vous opposer à l’utilisation de vos données à certaines fins, notamment la prospection.
• Droit à la portabilité : recevoir vos données dans un format structuré et lisible.

Pour exercer ces droits, contactez nous à : coordination@cpts-neron-chartreuse.fr. Nous répondrons dans les plus brefs délais.

7. Cookies

Notre site utilise des cookies pour améliorer votre expérience. Les cookies sont de petits fichiers stockés sur votre appareil :

• Cookies nécessaires : pour le fonctionnement du site.
• Cookies statistiques : pour analyser le trafic et améliorer nos services.

Vous pouvez gérer vos préférences en matière de cookies via les paramètres de votre navigateur.

8. Sécurité des Données

Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles pour protéger vos données contre tout accès non autorisé, modification, divulgation ou destruction.

9. Modification de la Politique de Confidentialité

Cette politique de confidentialité peut être modifiée pour refléter les évolutions de nos pratiques ou pour respecter de nouvelles obligations légales. Nous vous encourageons à consulter régulièrement cette page.

10. Contact

Pour toute question ou réclamation concernant cette politique de confidentialité, vous pouvez nous contacter à :

• Adresse e-mail : coordination@cpts-neron-chartreuse.fr
• Adresse postale : 19 route de Grenoble, 38120 St Egrève